Accord annonce l'approbation des modifications des débentures

TORONTO--(BUSINESS WIRE)--Accord Financial Corp. (« Accord » ou la « société ») (TSX – ACD) annonce aujourd’hui que les détenteurs de débentures subordonnées non garanties à 12 % de la société (les « débentures ») ont approuvé les modifications précédemment annoncées des conditions des débentures lors d’une assemblée extraordinaire des détenteurs de débentures tenue plus tôt aujourd’hui. Les modifications (« modifications des débentures ») ont été décrites dans une circulaire de procuration de la direction envoyée par la poste aux détenteurs de débentures dans le cadre de l’assemblée et comprennent i) la prolongation de la date d’échéance des débentures du 31 juillet 2026 au 31 octobre 2031, à condition que si la société ne refinance pas sa facilité de crédit de premier rang (la « facilité bancaire ») d’ici le 31 décembre 2026, les débentures arriveraient plutôt à échéance le 31 octobre 2027 ; ii) la réduction du taux d’intérêt à 7 % à compter du 31 juillet 2026 et la possibilité pour la société de payer des intérêts en espèces ou de continuer à les capitaliser (les intérêts courent depuis le 1er juillet 2025) ; et iii) le remboursement de 103 % du capital (plus tout intérêt couru et impayé) en cas de changement de contrôle après le 31 décembre 2026. Les débentures se négocient à la TSX sous le symbole « ACD.DB » et, depuis le 15 décembre 2025, se négocient sur la base « intérêts exclus » (interest flat).

La société a également annoncé la finalisation des modifications apportées aux conditions des billets à vue et des billets à terme non garantis détenus par le chef de la direction Simon Hitzig et les membres de sa famille, représentant le capital restant dû d’environ 11 millions de dollars (les « billets Hitzig »). Les conditions modifiées abaissent le rang des billets Hitzig au rang des débentures (clause pari passu), réduisent le taux d'intérêt à 0 % pour deux ans à compter du 31 juillet 2026, et calquent l'échéance des billets sur celle des débentures, y compris l'hypothèse de refinancement de la facilité bancaire.

Le président et chef de la direction d’Accord, M. Simon Hitzig, déclare : « La société a réalisé des progrès significatifs au cours du premier semestre de l’année, en sortant du marché américain pour se recentrer sur les prêts aux petites entreprises au Canada. Dans le cadre de ce processus, Accord a réduit l'encours de la facilité bancaire de 148,2 millions de dollars au début de l'année à 55,0 millions de dollars au 30 juin 2026. Les modifications des débentures offrent du temps et de la flexibilité alors que nous travaillons au refinancement de la facilité bancaire avant sa date d'échéance du 31 octobre 2026. Nous apprécions sincèrement le soutien des détenteurs de débentures tout au long de cette période cruciale ».

Les conditions complètes des modifications des débentures seront intégrées dans un acte de fiducie supplémentaire qui sera déposé sous le profil de la société sur SEDAR+ à l'adresse www.sedarplus.com.

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10 503 (10 503 000 $ de débentures)	93,00	790 (790 000 $ de débentures)	7,00

À propos d'Accord Financial Corp.

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Déclarations prospectives

Le présent communiqué de presse contient des déclarations prospectives et des informations prospectives au sens des lois canadiennes sur les valeurs mobilières applicables. Les déclarations prospectives peuvent généralement être identifiées par l'utilisation d'une terminologie prospective telle que « peut », « sera », « s'attendre à », « avoir l'intention de », « estimer », « anticiper », « croire », « continuer », « planifier » ou une terminologie similaire. Les déclarations prospectives contenues dans le présent communiqué de presse comprennent, sans s'y limiter, les déclarations, les convictions, les attentes ou les intentions de la direction concernant la situation financière de la société et la capacité de la société à rembourser ou à refinancer ses dettes impayées. Les déclarations prospectives sont fondées sur des prévisions de résultats futurs, des estimations de montants non encore déterminables et des hypothèses qui, bien que jugées raisonnables par la direction, sont intrinsèquement sujettes à d'importantes incertitudes et éventualités commerciales, économiques et concurrentielles. Les déclarations prospectives sont sujettes à divers risques et incertitudes, y compris, mais sans s’y limiter, les risques applicables à tout instrument de créance, y compris le fait que la société pourrait ne pas être en mesure de payer les intérêts et/ou de rembourser le capital restant dû en vertu des débentures à l’échéance, les risques que le plan de refinancement de la société puisse ne pas être réalisable à des conditions acceptables ou du tout, et les risques que la société ou les détenteurs de débentures ne réalisent pas les avantages anticipés des modifications des débentures, y compris le remboursement final des débentures, même si les modifications des débentures sont mises en œuvre. Si une partie ou la totalité des dettes impayées de la société ne sont pas renouvelées ou remplacées à l’expiration de leurs conditions, et si la société n’est pas en mesure de générer du capital supplémentaire à partir de la vente d’actifs de portefeuille et/ou d’unités commerciales ou d’autres arrangements de financement pour les rembourser à des conditions acceptables pour la société, ou du tout, la société pourrait ne pas être en mesure de continuer à financer ses activités et à fonctionner en continuité d’exploitation. Consultez la plus récente circulaire de procuration de la direction d’Accord envoyée par la poste aux détenteurs de débentures dans le cadre de l’assemblée, le formulaire d’information annuel le plus récent et le rapport de gestion le plus récent sur les résultats des opérations et de la situation financière pour une discussion détaillée des facteurs de risque affectant Accord. Ces informations prospectives représentent le meilleur jugement de la direction sur la base des informations actuellement disponibles. Aucune déclaration prospective ne peut être garantie et les résultats futurs réels peuvent varier sensiblement. Par conséquent, il est conseillé aux lecteurs de ne pas se fier indûment aux déclarations ou aux informations prospectives.

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