Mara dépose une demande d'examen inter partes (IPR) aux États-Unis pour contester la validité du brevet DSM n° 10 392 578 : Extraction de lipides à partir de cellules et de produits dérivés

HALIFAX, Nouvelle-Écosse--(BUSINESS WIRE)--Mara Renewables Corporation ainsi que son partenaire de production Algal Omega-3 (AO3) ont annoncé aujourd'hui qu'ils avaient déposé une demande d'examen de la propriété intellectuelle (IPR) aux États-Unis concernant le brevet DSM n° 10 392 578, intitulé Extraction of Lipid from Cells and Products Therefrom (Extraction de lipides à partir de cellules et de produits dérivés), affirmant que le brevet n'était pas valide, sur la base de son caractère évident. Selon la demande, l'art antérieur divulgue chacun des éléments des revendications contestées.

« Mara ne croit pas que tous les brevets de DSM répondent aux normes élevées exigées par l’office des brevets. Grâce aux actions engagées par DSM, nous avons examiné la solidité de la propriété intellectuelle de DSM et reconnu que plusieurs brevets, à notre avis, n’auraient pas dû être accordés. Nous avons l’intention de contester ces brevets qui, selon nous, ne répondent pas aux normes requises. Nous attendons avec impatience l’examen de notre requête concernant ce brevet », a déclaré Mark Scaife, Directeur général.

À propos de Mara

Implantée à Halifax, au Canada, Mara Renewables est un fabricant de classe mondiale et le premier fournisseur mondial de son huile oméga-3 brevetée DHA, dérivée d'algues. La société répond aux attentes croissantes des marques et des consommateurs soucieux de l'environnement et des plantes, en fournissant des ingrédients fonctionnels et innovants qui améliorent la nutrition humaine sans épuiser les ressources naturelles les plus précieuses de notre planète. Rien qu'en 2021, Mara a fourni des acides gras riches en DHA aux marchés des compléments alimentaires, de l'alimentation et des boissons pour compenser une quantité estimée à 7,3 milliards de poissons (anchois).

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.