PARIS--(BUSINESS WIRE)--Regulatory News:
La Banque Palatine, banque des entreprises et banque privée, banque du groupe BPCE, a procédé au lancement auprès de ses clients de Palatine Avenir 2031 (code ISIN FR001400J4T6) (Eligibilité : compte-titres hors PEA et assurance vie).
Palatine Avenir 2031 (code ISIN FR001400J4T6) est un titre de créance dédié aux investisseurs souhaitant profiter de la hausse potentielle du marché actions français dans la limite, le cas échéant, du mécanisme de remboursement anticipé automatique, tout en bénéficiant du remboursement de l’intégralité du capital à maturité tant que, à cette date, l’indice sous-jacent S&P France 20 Net Zero 2050 Paris-Aligned Select 5 % Decrement Index (EUR) NTR ne baisse pas en dessous de 50 % de son niveau initial. Si l’indice venait à clôturer en-dessous de ce niveau à la maturité, alors les investisseurs seraient exposés à la perte de l’indice et subiraient donc une perte en capital pouvant être partielle ou totale.
Principales caractéristiques financières
Type |
Obligation de droit français |
Emetteur |
Banque Palatine |
Devises |
Euro |
Code ISIN |
FR001400J4T6 |
Cotation |
Euronext Paris |
Eligibilité |
Compte-titres (hors PEA) et assurance-vie (selon contrats) |
Date d'émission |
11 décembre 2023 |
Valeur nominale indiquée |
1.000 EUR |
Période de souscription |
Du 18 septembre 2023 au 30 novembre 2023 au plus tard |
Prix d'émission |
100% de la valeur nominale indiquée |
Date d'échéance |
18 décembre 2031 |
Sous-jacent |
S&P France 20 Net Zero 2050 Paris-Aligned Select 5 % Decrement Index (EUR) NTR |
Remboursement |
Remboursement Anticipé Automatique trimestriel à partir du 4ème trimestre et jusqu’au 31ème trimestre si le sous-jacent est supérieur au Niveau de Remboursement Automatique. A la date d’échéance, s’il n’y a pas eu de cas de Remboursement Anticipé Automatique : - le remboursement est de 164 % si le sous-jacent finit au-dessus de 100% de son niveau initial. - le remboursement est de 100 % si le sous-jacent finit entre 50 % et 100 % de son niveau initial. - le remboursement se fait au niveau du sous-jacent par rapport à son niveau initial si le sous-jacent finit en-dessous de 50 % de son niveau initial. |
Montant minimum de souscription |
3.000 EUR, puis par tranche de 1.000 EUR |
Marché secondaire |
Banque Palatine organisera un marché secondaire quotidiennement avec une fourchette achat/vente de 1 % dans des conditions normales de marché. |
Commission de souscription |
Aucune commission ne sera incluse dans le prix de souscription dont devra s'acquitter chaque souscripteur. |
Commission de rachat |
Néant |
Montant de tous frais et taxes spécifiquement facturés au souscripteur ou à l'acheteur : |
Banque Palatine percevra une rémunération, à l’émission, de 5 % au maximum du montant émis. Le client pourra obtenir le détail de ces frais par simple demande auprès de la Banque Palatine. |
Agent de calcul |
BNP Paribas Arbitrage S.N.C. |
Règlement/Livraison |
Euroclear France |
Droit Applicable |
Droit français |
Juridiction compétente |
Tribunaux de Paris |
Les modalités des Obligations sont précisées dans des Conditions Définitives issues du prospectus de base en date du 22 juin 2023 (visé par l'Autorité des marchés financiers (l’«AMF») sous le numéro 23-240) et du premier supplément au prospectus de base en date du 09 Août 2023 (visé par l'AMF sous le numéro 23-354), qui constituent ensemble un prospectus de base au sens de la Directive Prospectus telle que modifiée (le «Prospectus de Base »). Le Prospectus de Base, les Conditions Définitives et le Résumé Spécifique lié à l’Emission sont disponibles sur les sites Internet de l'AMF (www.amf-france.org) et de l'Emetteur (www.palatine.fr). L’attention des investisseurs est attirée sur la rubrique « Facteurs de risque » du Prospectus.
A propos de la Banque Palatine
La Banque Palatine, banque des entreprises et banque privée, banque du groupe BPCE, est aux côtés des entrepreneurs aussi bien sur le plan professionnel que personnel depuis plus de 240 ans. Elle déploie son expertise auprès des Entreprises de taille intermédiaire (ETI). Son réseau est composé de 26 agences « Entreprises & Banque Privée » et de quatre agences à distances « Banque Palatine Premium ». En synergie avec les métiers d'expertise (ingénierie patrimoniale, juridique et fiscale, conseil en investissement, approche globale du patrimoine du dirigeant, corporate finance, immobilier, international, salle des marchés...), la Banque Palatine accompagne aujourd'hui près de 13 000 entreprises et plus de 50 000 clients Banque Privée. https://www.palatine.fr & @BanquePalatine
