Axonics® annonce avoir déposé des pétitions devant l'Office américain des brevets et des marques contestant la validité des brevets Medtronic

IRVINE, Californie--()--Axonics Modulation Technologies, Inc. (NASDAQ : AXNX), une société de technologie médicale qui a développé et commercialise de nouveaux dispositifs implantables de neuromodulation sacrée (« NMS ») pour le traitement de la dysfonction urinaire et intestinale, a rapporté qu'aujourd'hui que la société a déposé devant l’Office américain des brevets et des marques (« USPTO ») sept pétitions demandant un examen contradictoire (inter partes review, IPR) visant à contester la validité de chacun des brevets qui, selon Medtronic, ont été violés par Axonics.

Les pétitions IPR déposées par Axonics concernent les brevets suivants appartenant à Medtronic : 8,036,756 ; 8,626,314 ; 7,774,069 ; 8,457,758 ; 8,738,148 ; 9,463,324 et 9,821,112.

Raymond W. Cohen, PDG d'Axonics, a déclaré : « Depuis sa création fin 2013, Axonics a investi des millions de dollars et des milliers d'heures à la compréhension des clauses pertinentes et adjacentes de la propriété intellectuelle, et ce, tout en développant nos produits et notre propre propriété intellectuelle. Bien que, comme en témoigne ce dépôt auprès de l'USPTO, nous trouvions regrettable que la partie adverse adopte ce type de comportement anticoncurrentiel, nous sommes prêts et tout à fait capables de répondre de manière appropriée. Nous pensons avoir soumis à l'USPTO des preuves irréfutables de la validité des brevets Medtronic en cause, et nous attendons maintenant l'instauration de chaque pétition IPR. »

À propos de la procédure IPR à l’USPTO
Le calendrier de la procédure IPR est défini par la loi. Dans la plupart des cas, l'USPTO mettra six mois pour déterminer s'il y a lieu d'instaurer un examen IPR après le dépôt de la requête. Si l’examen est instauré, l'USPTO rendra généralement une décision sur la validité d'un brevet contesté dans les douze mois suivant l'instauration de cet examen. Selon le site unifiedpatents.com, l'USPTO invalide environ 77 % de tous les brevets faisant l’objet d’un examen IPR, et en invalide partiellement environ 11 %.

À propos d’Axonics Modulation Technologies, Inc.
Basée à Irvine, en Californie, Axonics a développé et commercialise un nouveau système de NMS implantable pour les patients souffrant de dysfonctionnement urinaire et intestinal. Cette condition est causée par une mauvaise communication entre la vessie et le cerveau, et a un impact significatif sur la qualité de vie. L’hyperactivité vésicale touche près de 87 millions d’adultes aux États-Unis et en Europe. Selon les estimations, 40 millions d’adultes seraient atteints d’incontinence fécale/de fuites intestinales accidentelles. La thérapie par NMS a été utilisée pour réduire les symptômes et restaurer la fonction du plancher pelvien, au cours des deux dernières décennies. La couverture pour les remboursements est bien établie aux États-Unis et en Europe. Le Système d’Axonics est le premier système de NMS rechargeable à être approuvé pour la vente dans le monde, ainsi que le premier à avoir obtenu un étiquetage conditionnel pour l’IRM complète du corps. Pour de plus amples informations, consultez le site Internet de la Société www.axonics.com.

Déclarations prévisionnelles
Les déclarations formulées dans le présent communiqué de presse concernant des projets, des événements, des perspectives ou des performances futurs constituent des déclarations prévisionnelles au sens de la loi « Private Securities Litigation Reform Act » de 1995. Les termes, tels que « prévu », « s’attend à », « croit », « anticipe », « conçu » et autres expressions similaires sont destinés à identifier des déclarations prévisionnelles. Bien que ces déclarations prévisionnelles reposent sur les attentes et les convictions actuelles de la direction, elles sont soumises à un certain nombre de risques, d’incertitudes, d’hypothèses et autres facteurs susceptibles d’entraîner une différence notable entre les résultats réels et les attentes exprimées dans le présent communiqué de presse, ceci incluant les risques et incertitudes divulgués dans les documents d’Axonics, déposés auprès de la Commission des valeurs mobilières (Securities and Exchange Commission), tous disponibles en ligne à l’adresse suivante : www.sec.gov. Le lecteur est prié de ne pas se fier outre mesure aux présentes déclarations prévisionnelles, qui ne valent qu’à la date de leur formulation. À moins que la loi ne l’impose, Axonics ne s’engage aucunement à mettre à jour ou à réviser toutes déclarations prévisionnelles afin de refléter de nouvelles informations, des changements de circonstances ou des événements imprévus.

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Contacts

Axonics
Neil Bhalodkar
Vice-président, Relations avec les investisseurs
949-336-5293
ir@axonics.com

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