Onxeo conclut un accord de règlement amiable avec SpePharm et SpeBio

  • Cet accord solde intégralement l’ensemble des procédures dans le litige qui opposait les parties depuis de nombreuses années
  • Les modalités de l’accord n’ont pas incidence sur l’horizon de trésorerie d’Onxeo

PARIS--()--Regulatory News:

Onxeo S.A. (Euronext Paris, NASDAQ Copenhague : ONXEO – éligible PEA-PME), ci-après « Onxeo » ou « la Société », société de biotechnologie au stade clinique spécialisée dans le développement de médicaments innovants ciblant les mécanismes de réponse aux dommages de l’ADN tumoral (DDR) pour lutter contre les cancers rares ou résistants, annonce aujourd’hui avoir conclu un accord en vue du règlement amiable (ci-après l’« Accord de règlement ») des procédures résiduelles dans le litige opposant depuis 2009 Onxeo, d’une part, à SpePharm et SpeBio B.V., d’autre part. SpeBio B.V. est une joint-venture dirigée par SpePharm qui était dédiée à l'exploitation en Europe de Loramyc®, un produit cédé par Onxeo à Vectans Pharma en juillet 2017.

Deux procédures résiduelles restaient en suspens depuis la décision de la Cour d’appel de Paris en décembre 2018. D’une part, Onxeo avait formé un pourvoi de cette décision devant la Cour de cassation. D’autre part, la procédure engagée auprès de la Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI), qui avait été suspendue dans l’attente des décisions des juridictions françaises, avait repris.

L’Accord de règlement comprend le renoncement immédiat, complet et final à ces deux dernières actions en cours, ainsi qu’à toutes revendications ou causes d'action futures entre les parties en lien avec leurs désaccords passés.

En contrepartie, Onxeo cède immédiatement à SpePharm à leur valeur nominale les parts qu’elle détient dans SpeBio, lui transférant ainsi sa part des liquidités de la joint-venture d’un montant d’environ 3,5 millions d’euros, et versera 15 à 20% des montants nets à percevoir dans le cadre d’accords commerciaux futurs relatifs aux actifs de R&D d’Onxeo, pour un montant total cumulé de 6 millions d’euros dans un délai de 4 ans.

Les liquidités de SpeBio n’étant pas prises en compte dans l’horizon de trésorerie d’Onxeo, il convient de noter que les modalités de l’Accord de règlement n’ont pas incidence sur la trésorerie actuelle de la Société et sa visibilité estimée jusqu’au troisième trimestre 2020, ni sur le plan opérationnel prévu par Onxeo.

Cet accord amiable résout un litige n’ayant plus aucune relation avec les activités et la stratégie de l’entreprise à ce jour, et va permettre à l’entreprise de se concentrer pleinement sur le développement de ses actifs dans le domaine de la réponse aux dommages de l’ADN.

Impacts comptables

La signature de cet accord aura les impacts suivants dans les comptes consolidés au titre de l’exercice 2019 :

  • La comptabilisation d’une provision pour dépréciation des titres mis en équivalence d’un montant de 3,6 millions d’euros, en conséquence de la cession des actions SpeBio à leur valeur nominale.
  • La comptabilisation d’une provision pour risques de 6 millions d’euros, correspondant aux versements additionnels liés aux futurs accords de licence du Groupe.

La charge totale sera inscrite au poste « autres produits et charges opérationnels ».

À propos Loramyc®

Loramyc® (également connu sous le nom d’Oravig® aux États-Unis et en Chine, et d’Oravi® au Japon) est un comprimé buccal muco-adhésif (technologie Lauriad®) contenant du miconazole, conçu pour traiter la candidose oropharyngée chez les patients atteints de cancer des voies aérodigestives supérieures ou du SIDA. Le produit a été cédé à Vectans Pharma en juillet 2017.

À propos d’Onxeo

Onxeo (Euronext Paris, NASDAQ Copenhagen : ONXEO) est une société de biotechnologie au stade clinique qui développe de nouveaux médicaments contre le cancer en ciblant les fonctions de l'ADN tumoral par des mécanismes d'action sans équivalents dans le domaine très recherché de la réponse aux dommages de l’ADN (DDR). La Société se concentre sur le développement de composés novateurs first-in-class ou disruptifs (internes, acquis ou sous licence) depuis la recherche translationnelle jusqu’à la preuve de concept clinique chez l’homme, un point d'inflexion créateur de valeur et attrayant pour de potentiels partenaires.

platON™ est la plateforme exclusive de chimie des oligonucléotides leurres d’Onxeo, dédiée à la génération de nouveaux composés innovants destinés à enrichir le portefeuille de produits de la Société.

AsiDNA™, le premier composé issu de platON™, est un inhibiteur first-in-class et très différencié de la réponse aux dommages de l’ADN tumoral, basé sur un mécanisme original de leurre et d’agoniste agissant en amont de multiples voies de DDR. Les études translationnelles ont mis en évidence des propriétés antitumorales singulières d’AsiDNA™, notamment la capacité à s’opposer et même à inverser la résistance des tumeurs aux inhibiteurs de PARP quel que soit le statut de mutation génétique. AsiDNA™ a aussi montré une forte synergie avec d’autres agents endommageant l’ADN tumoral comme la chimiothérapie ou les inhibiteurs de PARP. L’étude de phase 1 DRIIV-1 (DNA Repair Inhibitor administered IntraVenously) évaluant AsiDNA™ par administration systémique (IV) dans les tumeurs solides avancées a permis de confirmer les doses actives et un bon profil de tolérance chez l’homme. L’étude d’extension DRIIV-1b en cours évalue la tolérance et l’efficacité d’AsiDNA™ à la dose de 600 mg en association avec le carboplatine puis avec carboplatine plus paclitaxel, chez des patients atteints de tumeurs solides et éligibles à ces traitements. Les résultats préliminaires de la première cohorte avec le carboplatine seul ont montré une bonne tolérance, une stabilisation de la maladie et une augmentation de la durée du traitement par rapport aux traitements précédents.

OX401 est un nouveau candidat généré par platON™, optimisé pour être un inhibiteur de PARP de nouvelle génération, agissant à la fois sur la réponse aux dommages de l'ADN et sur l'activation de la réponse immunitaire, sans induire de résistance. OX401 est en phase de preuve de concept préclinique, seul et en association avec des immunothérapies.

Le portefeuille d’Onxeo comprend également belinostat, un inhibiteur d’HDAC (épigénétique). Belinostat dispose déjà d’une approbation conditionnelle de la FDA pour le traitement de 2ème ligne des patients atteints de lymphome à cellules T périphériques et est commercialisé depuis 2014 aux États-Unis dans cette indication sous le nom de Beleodaq®.

Pour plus d’informations, visitez www.onxeo.com.

Déclarations prospectives

Le présent communiqué contient de manière implicite ou expresse certaines déclarations prospectives relatives à Onxeo et à son activité. Ces déclarations dépendent de certains risques connus ou non, d'incertitudes, ainsi que d'autres facteurs, qui pourraient conduire à ce que les résultats réels, les conditions financières, les performances ou réalisations de Onxeo diffèrent significativement des résultats, conditions financières, performances ou réalisations exprimés ou sous-entendus dans ces déclarations prospectives. Onxeo émet ce communiqué à la présente date et ne s'engage pas à mettre à jour les déclarations prospectives qui y sont contenues, que ce soit par suite de nouvelles informations, événements futurs ou autres. Pour une description des risques et incertitudes de nature à entraîner une différence entre les résultats réels, les conditions financières, les performances ou les réalisations de Onxeo et ceux contenus dans les déclarations prospectives, veuillez-vous référer à la section 5.5.1.4 « Facteurs de Risque » du document de référence 2018 déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 5 avril 2019 sous le numéro D.19-0282, qui est disponible sur les sites Internet de l’AMF (www.amf-france.org) et de la Société (www.onxeo.com). 

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