Une victoire clé de brevet pour TQ Delta

Un jury du Tribunal fédéral américain de l'Etat du Delaware a conclu la violation par 2Wire sur les brevets de DSL

AUSTIN, Texas--()--TQ Delta LLC, une société de développement technologique et d'octroi de licences, a obtenu la semaine dernière un autre jugement favorable par un jury fédéral du Delaware qui a conclu que 2Wire Inc. a contrefait trois brevets de TQ Delta liés à la technologie de ligne d'abonné numérique (« DSL »). 2Wire est une filiale de la société ARRIS Solutions qui a récemment été acquise par CommScope Inc.

Les brevets de TQ Delta couvrent d'importantes capacités de partage de mémoire pour les modems DSL et les équipements essentiels de bureau, entre autres inventions. TQ Delta a indiqué que ces inventions sont largement utilisées non seulement aux États-Unis, mais aussi partout ailleurs dans le monde.

Ce jugement représente une autre victoire pour le commerce d’octroi de licences de TQ Delta. Au début de l’année, la Haute Cour de justice d'Angleterre et du Pays de Galles a également rendu un jugement en faveur de TQ Delta pour un autre brevet de son vaste portefeuille d’inventions DSL. Selon le jugement du Royaume-Uni condamnant ZyXEL Communications UK Ltd et sa société mère danoise ZyXEL Communications A/S (toutes deux filiales d’Unizyx Holding Corporation), le brevet européen (UK) 1 453 268 de TQ Delta est valide et a été contrefait. La Cour a également jugé qu'il était essentiel aux normes ADSL2 et VDSL2. Les défenseurs de ZyXEL ont fait appel de certaines parties de ce jugement ; cet appel est en cours. Le portefeuille mondial de TQ Delta comprend une vaste variété de brevets essentiels standard (« SEP ») et non-SEP qui sont essentiels aux technologies des réseaux à large bande. En plus de la validation par différents tribunaux aux États-Unis et au Royaume-Uni, TQ Delta a réussi à octroyer sa technologie à d’importants intervenants du marché.

Le verdict le plus récent a été annoncé le 23 mai suite à un procès d’environ 4 jours au Tribunal fédéral américain de l'Etat du Delaware. Après délibérations, les huit membres du jury ont prononcé leur verdict en faveur des onze chefs d’accusation, constatant que 2Wire a violé les brevets américains Nos 7,836,381, 7,844,882 et 8,276,048 ; que ces brevets n’étaient pas évidents par rapport aux inventions déjà existantes et que deux certificats de correction étaient invalides.

Abha Divine, directeur général de TQ Delta, a déclaré : « Nous sommes satisfaits de la décision du jury qui confirme la puissance et l’importance de notre portefeuille d’inventions, fruits des nombreuses années d’investissement dans le développement de normes et de technologies de communication. »

TQ Delta appuie le développement continu des industries DSL en maintenant une longue stratégie commerciale conçue pour garantir les progrès au sein de la technologie. « Le portefeuille de TQ Delta et les investissements permanents dans le secteur contribuent au passé, au présent et à l’avenir des connexions à haut débit DSL à travers le monde entier. Nous avons octroyé des licences à de nombreuses sociétés afin qu’elles utilisent les inventions exceptionnelles se trouvant dans notre portefeuille DSL et nous continuerons d’en octroyer d’autres à travers des négociations commerciales », a affirmé Divine.

TQ Delta était représentée par McAndrews, Held, and Malloy, Ltd., un cabinet spécialisé dans la poursuite des infractions, le conseil et la résolution des litiges liés au droit de la propriété intellectuelle.

L’avocat principal Peter McAndrews a affirmé : « La stratégie de l’accusé était de banaliser les grandes inventions concernées par l’affaire. Nous sommes heureux que le jury ait pu trancher en faveur du dur travail des inventeurs et de l’engagement de notre client à innover. »

TQ Delta possède un vaste portefeuille de brevets des technologies de la communication numérique, y compris la DSL.

A propos de TQ Delta

TQ Delta est une société de développement technologique et d'octroi de licences visant à fournir des solutions indispensables à l'industrie des communications et au-delà. Les investissements techniques de l'entreprise couvrent près de deux décennies de contributions et d'innovations dans le domaine de la communication. Les technologies de TQ Delta sont utilisées dans des produits et services de premier plan à l'échelle mondiale, couvrant les communications à large bande et la distribution des médias. Pour plus d'informations, rendez-vous sur http://www.tqdelta.com.

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

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Scott Krady
Magnitude, Inc.
scott@magnitudegrowth.com

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