CRISPR Therapeutics, Intellia Therapeutics, Caribou Biosciences et ERS Genomics fournissent une mise à jour relative à la procédure d'interférence de brevet américain CRISPR/Cas9...

  • La demande de brevet de l'UC couvrant l'utilisation de la technologie d'édition génomique CRISPR/Cas9 en format ARN guide-unique dans tout environnement non-cellulaire ou cellulaire, y compris les cellules humaines et autres cellules eucaryotes, sera libérée de la procédure d'interférence en l'absence d'appel, et pourra ensuite être poursuivie en vue d'une émission éventuelle
  • Des canaux juridiques supplémentaires sont disponibles pour reconnaître la priorité de la propriété intellectuelle de University of California/University of Vienna/Charpentier couvrant les cellules eucaryotes
  • Le Patent Trial & Appeal Board américain n'a pas statué sur quelle partie de la procédure d'interférence est le premier inventeur de l'utilisation de la technologie d'édition génomique CRISPR/Cas9 dans les eucaryotes...
  • L'Intellectual Property Office britannique délivre des brevets pour la technologie d'édition génomique CRISPR/Cas9 dans tout environnement cellulaire, y compris les eucaryotes, à University of California/University of Vienna/Charpentier

BÂLE, Suisse & CAMBRIDGE, Massachussetts & BERKELEY, Californie & DUBLIN--()--

CRISPR Therapeutics, Intellia Therapeutics, Caribou Biosciences et ERS Genomics fournissent une mise à jour relative à la procédure d'interférence de brevet américain CRISPR/Cas9 et aux délivrances des brevets correspondants au Royaume-Uni

CRISPR Therapeutics (NASDAQ:CRSP), Intellia Therapeutics, Inc. (NASDAQ:NTLA), Caribou Biosciences, Inc. et ERS Genomics Limited communiquent une mise à jour relative à la décision du Patent Trial & Appeal Board ("PTAB") du Patent and Trademark Office ("USPTO") américain portant sur les requêtes déposées par la University of California, la University of Vienna et le Dr Emmanuelle Charpentier (collectivement, "UC"), d'une part, et le Broad Institute, Harvard University et le Massachusetts Institute of Technology (collectivement, "Broad"), d'autre part, dans la procédure d'interférence relative à la technologie d'édition génomique CRISPR/Cas9 ("technologie CRISPR/Cas9"). Le PTAB a interrompu l'actuelle procédure d'interférence, jugeant que les revendications présentées par les deux parties étaient considérées comme étant "brevetables séparément" par chacune des parties, étant donné que les revendications actuelles de l'UC ont une portée plus large dans le sens où elles ne sont pas limitées à une utilisation dans les cellules eucaryotes, alors que les revendications du Broad sont toutes limitées à une utilisation dans les cellules eucaryotes. Par suite de la décision, l'argumentation plus large défendue par l'UC, précédemment considérée comme admissible sauf pour une procédure d'interférence, est à présent libérée de la procédure d'interférence et peut être poursuivie en vue d'une émission potentielle par l'UC, alors qu'une nouvelle procédure d'interférence peut être entamée à l'égard des revendications sur les eucaryotes, faisant actuellement l'objet d'une demande distincte de brevet par l'UC, une fois qu'elles seront considérées comme admissibles. En outre, l'UC peut faire appel de la décision actuelle, qui est en cours d'examen. En parallèle, l'Intellectual Property Office (UK IPO) britannique a délivré des brevets pour la technologie d'édition génomique CRISPR/Cas9 fondamentale dans tout environnement non-cellulaire ou cellulaire (y compris les cellules humaines) à l'UC.

La poursuite et l'application de la propriété intellectuelle fondamentale de l'UC couvrant la technologie CRISPR/Cas9, comme cette demande de brevet, sont régies par un accord mondial de consentement réciproque et de gestion des inventions entre les copropriétaires de la propriété intellectuelle, les membres du conseil de l'Université de Californie, Emmanuelle Charpentier, et l'Université de Vienne – et leurs titulaires principaux et secondaires – CRISPR Therapeutics, ERS Genomics, Caribou Biosciences et Intellia Therapeutics.

Procédure d'interférence aux États-Unis

Les décisions écrites et les documents annexes relatifs à la procédure d'interférence de brevet américain 106,048 sont consultables à l'adresse https://acts.uspto.gov/ifiling/PublicView.jsp.

  • La plus ancienne demande de brevet de l'UC décrivant la technologie d'édition génomique CRISPR/Cas9 a été déposée le 25 mai 2012, et la plus ancienne demande de brevet du Broad a été déposée le 12 décembre 2012.
  • La procédure d'interférence était basée sur (i) les revendications de l'UC portant sur l'utilisation de la technologie CRISPR/Cas9 avec le format ARN guide-unique largement utilisé (dans lequel les deux molécules ARN clefs, tracrRNA et crRNA, sont fusionnées en une molécule unique), quel que soit l'environnement, notamment, mais sans s'y limiter, les cellules eucaryotes, et (ii) les revendications du Broad couvrant l'utilisation de la technologie CRISPR/Cas9 uniquement dans les cellules eucaryotes. Les revendications de l'UC, que les examinateurs de l'USPTO ont précédemment considérées comme admissibles pour la procédure d'interférence, sont à présent libérées de la procédure d'interférence, et l'UC peut les poursuivre en vue d'une émission potentielle.
  • La procédure actuelle a été abandonnée à titre préliminaire sur base des utilisations dans les cellules eucaryotes, considérées comme brevetables séparément de l'utilisation de la technologie CRISPR/Cas9 dans tous les environnements cellulaires et non-cellulaires (c'est-à-dire procaryotes, eucaryotes et in vitro). Bien que les revendications de l'UC et du Broad englobent les unes comme les autres les utilisations dans les cellules eucaryotes, le PTAB a décidé que la procédure d'interférence ne devrait pas continuer avec les ensembles de revendications actuels, étant donné que les revendications de l'UC ont une portée plus large dans le sens où elles ne sont pas limitées à une utilisation dans un environnement d'eucaryotes, alors que les revendications du Broad sont toutes limitées aux utilisations dans les cellules eucaryotes. D'après les règles d'interférence de brevet, le PTAB applique le test à "double voie", nécessitant que les revendications des parties définissent la "même invention brevetable". Dans sa décision, le PTAB a conclu que, même si elles se recoupent, les portées respectives des revendications de l'UC et du Broad n'ont pas défini la même invention brevetable.
  • La saisie du PTAB met un terme à la procédure actuelle sur la base des revendications de brevet qui lui sont présentées, et la décision du PTAB n'a pas vocation à établir, ni n'établit, quelle partie a été le premier inventeur en ce qui concerne l'utilisation de la technologie CRISPR-Cas9 dans les cellules eucaryotes. L'UC est libre d'entamer une nouvelle procédure d'interférence à l'égard des brevets du Broad sur base des demandes que l'UC a déjà déposées devant le PTO, et qui incluent des revendications se limitant à l'utilisation de la technologie CRISPR-Cas9 dans les cellules eucaryotes. Si une nouvelle procédure d'interférence est entamée, elle commencerait alors par une phase de requêtes relatives aux revendications nouvellement désignées.
  • Le PTAB n'a pas statué sur des requêtes de fond, y compris la question de savoir si les parties ont le droit de compter sur leurs plus anciennes demandes de brevet pour l'avantage de la priorité. La plus ancienne demande de l'UC a été déposée le 25 mai 2012, et celle du Broad a été déposée le 12 décembre 2012. Toutefois, des déterminations sur certaines questions de fond ont récemment été faites lors de poursuites parallèles devant l'USPTO. L'USPTO a rejeté une série de demandes de brevet déposées par le Broad portant sur les utilisations de la technologie CRISPR/Cas9 dans les cellules eucaryotes (comme dans les revendications formulées dans la procédure d'interférence), ne les jugeant "pas nouvelles" par rapport à la demande de brevet de l'UC déposée antérieurement (que les examinateurs de l'USPTO ont considéré comme ayant fourni une divulgation favorable expliquant efficacement l'utilisation de la technologie CRISPR/Cas9 dans les cellules eucaryotes). Les demandes du Broad portaient sur USSN 14/105,031, USSN 14/105,035, USSN 14/523,799 et USSN 14/703,511, et ont toutes été rejetées par l'USPTO. Dans le rejet des demandes du Broad, l'USPTO a conclu que la demande prioritaire de l'UC "divulgue les méthodes, les compositions et les systèmes CRISPR-Cas pour interférer avec une séquence ADN cible dans les cellules procaryotes et eucaryotes en utilisant de l'ARN CRISPR (crRNA) et une protéine/un acide nucléique associé(e) à CRISPR (cas)." L'USPTO a également déterminé que la tentative du Broad d'antidater ou de "certifier après coup" les demandes de brevet déposées antérieurement par l'UC à l'aide de déclarations d'invention (comme cela a été le cas pour l'obtention de bon nombre des brevets émis du Broad) n'est pas recevable étant donné que l'argumentation de l'UC "indique clairement chacune des limites revendiquées dans les deux demandes prioritaires antérieures". (Voir le rejet définitif de la demande du Broad USSN 14/523,799, du 29 août 2016, et les rejets similaires prononcés contre toutes les argumentations du Broad susmentionnées.)
  • En ce qui concerne le staphylocoque doré Cas9, le PTAB n'a pas statué sur la requête de fond du Broad visant à "dé-désigner" (c'est-à-dire à retirer de la procédure d'interférence) les revendications portant sur l'utilisation du S. aureus Cas9 (essentiellement sur la base des arguments du Broad selon lesquels l'utilisation du S. aureus Cas9 orthologue n'était pas évidente compte tenu des S. pyogenes Cas9, et donc brevetable séparément). Toutefois, lors d'un examen de fond d'une demande de brevet de l'UC, l'USPTO a récemment établi qu'"Il aurait été évident pour toute personne de compétence ordinaire dans ce domaine de modifier la méthode de Jinek [un article datant de juin 2012 coécrit par des scientifiques de l'UC] en remplaçant la protéine S. pyogenes Cas9 par la protéine Staphylococcus aureus Cas9, étant donné que cela aurait constitué une simple substitution d'une protéine Cas9 connue par une autre pour obtenir des résultats prévisibles." (Voir la mesure officielle de l'USPTO pour USSN 14/942,782, 4 janvier 2017)

Délivrances de brevets britanniques

En dehors des États-Unis, une demande de l'UC portant globalement sur le système d'édition génomique CRISPR/Cas9 à guide unique (c'est-à-dire n'étant pas limité par un environnement cellulaire ou non-cellulaire) a été examinée par l'Intellectual Property Office britannique et, malgré de multiples "observations" probantes déposées par des tiers, y compris le Broad, a été acceptée comme brevet britannique sous le n° 2518764. Une deuxième demande de brevet britannique, portant sur les systèmes CRISPR/Cas9 chimériques, a également fait l'objet d'observations de tiers, et a été acceptée comme brevet britannique le 7 février 2017 sous le n° 2537000. Des demandes correspondantes sont en cours de traitement à l'Office européen des brevets et dans d'autres offices régionaux et nationaux couvrant environ 80 juridictions dans le monde entier. Les brevets délivrés peuvent être sujets à des procédures remettant en cause leur délivrance, validité ou portée.

Au niveau mondial, la quasi totalité des juridictions fonctionnent selon un système de type "premier à déposer", reconnaissant ainsi le(s) premier(s) candidat(s) comme l'inventeur légal, et n'autorisant aucune demande ultérieure de brevet à être antidatée par rapport aux dépôts des autres candidats. Dans le cas de la technologie CRISPR-Cas9, l'UC a déposé sa première demande prioritaire le 25 mai 2012, et le Broad a déposé la sienne plus de six mois après, le 12 décembre 2012. Aux États-Unis, en ce qui concerne les demandes déposées avant le mois de mars 2013, un candidat pouvait défendre l'antériorité de son invention en effectuant une déclaration auprès de l'USPTO, ce qu'a fait le Broad, et qui a conduit par la suite à la procédure d'interférence.

Les brevets européens correspondants du Broad ont reçu une opposition de la part de nombreuses parties pour des raisons aussi bien de procédure que de fond, et font à présent l'objet de procédures remettant en question leur validité et leur délivrance devant la Division d'opposition de l'Office européen des brevets.

À propos de CRISPR Therapeutics
CRISPR Therapeutics est un leader de l'édition génomique spécialisé dans le développement de thérapies géniques transformatrices pour lutter contre des maladies graves à l'aide de sa plateforme propriétaire d'édition génique CRISPR/Cas9. CRISPR/Cas9 est une technologie révolutionnaire permettant de réaliser des modifications précises et ciblées de l'ADN génomique. L'équipe pluridisciplinaire de la société se compose de chercheurs et de développeurs de médicaments de premier plan s'attelant à traduire cette technologie en des thérapies humaines révolutionnaires pour un certain nombre de maladies graves. En outre, CRISPR Therapeutics a mis en place des collaborations stratégiques avec Bayer AG et Vertex Pharmaceuticals pour développer des thérapies basées sur CRISPR pour lutter contre des maladies dont les besoins sont très largement insatisfaits. La propriété du brevet CRISPR/Cas9 fondamental pour une utilisation thérapeutique humaine a été obtenue par Emmanuelle Charpentier, fondatrice scientifique de la société. Le siège de CRISPR Therapeutics se trouve à Bâle (Suisse) et ses activités de R&D sont basées à Cambridge, dans le Massachusetts. Pour plus d'informations, veuillez visiter www.crisprtx.com.

À propos d'Intellia Therapeutics
Intellia Therapeutics est un leader de l'édition génique, spécialisé dans le développement de thérapies propriétaires potentiellement curatives utilisant le système CRISPR/Cas9. Pour Intellia, la technologie CRISPR/Cas9 a le potentiel de transformer la médecine en éditant définitivement les gènes associés à certaines maladies dans le corps humain en un traitement unique. L'expérience scientifique, technique et de développement clinique approfondie d'Intellia, associée à son portefeuille de propriété intellectuelle de premier plan, place la société dans une position unique pour débloquer des applications thérapeutiques générales pour la technologie CRISPR/Cas9 et pour créer une nouvelle catégorie de produits thérapeutiques. Pour en savoir plus sur Intellia Therapeutics et CRISPR/Cas9, rendez-vous sur intelliatx.com. Suivez-nous sur Twitter @intelliatweets.

À propos de Caribou Biosciences, Inc.

Caribou est un développeur de solutions d'ingénierie et d'analyse cellulaires basées sur les technologies CRISPR. La société a été fondée par les pionniers de la biologie CRISPR/Cas9, sur la base de recherches réalisées dans le laboratoire Doudna de l'Université de Californie, à Berkeley. Les outils et les technologies de Caribou fournissent des capacités transformatrices au développement thérapeutique, à la biotechnologie agricole et industrielle, et à la recherche biologique fondamentale et appliquée. Pour plus d'informations, visitez www.cariboubio.com et suivez-nous @CaribouBio. "Caribou Biosciences" et le logo Caribou sont des marques déposées de Caribou Biosciences, Inc.

À propos d'ERS Genomics

ERS Genomics a été créée pour fournir un accès élargi à la propriété intellectuelle CRISPR/Cas9 fondamentale détenue par Dr Emmanuelle Charpentier. Des licences non-exclusives sont disponibles pour la recherche et la vente de produits et de services dans divers secteurs, notamment: outils de recherche, kits, réactifs; découverte de nouvelles cibles pour les interventions thérapeutiques; lignes cellulaires pour la découverte et la sélection de nouveaux médicaments candidats; bonnes pratiques de fabrication des produits de santé; production de matières industrielles comme des enzymes, des biocarburants et des produits chimiques; et biologie synthétique. Pour plus d'informations, veuillez visiter www.ersgenomics.com.

Énoncés prospectifs de CRISPR

Certaines déclarations formulées dans ce communiqué de presse constituent des "énoncés prospectifs" tels que définis dans le Private Securities Litigation Reform Act de 1995, dans sa version modifiée, y compris, et sans s'y limiter, les déclarations concernant: la valeur thérapeutique, le développement, le potentiel commercial des technologies et des thérapies d'édition génomique CRISPR/Cas-9, et de la protection de la propriété intellectuelle de nos technologies et de nos thérapies. Bien que la société pense que ces déclarations sont basées sur des hypothèses raisonnables dans les limites de ses connaissances relatives à ses activités, les énoncés prospectifs ne sont ni une promesse ni une garantie, et sont nécessairement sujets à un niveau élevé d'incertitude et de risque. Il peut exister un écart substantiel entre les résultats réels, et ceux projetés ou suggérés dans les énoncés prospectifs, en raison de divers facteurs de risques et d'incertitudes. Ces risques et incertitudes incluent: les incertitudes concernant la protection de la propriété intellectuelle de notre technologie et la propriété intellectuelle appartenant à des tiers; les incertitudes inhérentes au lancement et à la finalisation d'études précliniques pour les produits candidats de la société; la disponibilité et les délais des résultats des études précliniques; le fait de savoir si les résultats d'une étude préclinique laisseront prévoir les résultats d'essais futurs; les attentes en matière d'autorisations réglementaires pour effectuer des essais ou pour commercialiser des produits; et les risques et incertitudes décrits dans l'Article 1A de la section "Risk Factors" du dernier rapport trimestriel de la société sur formulaire 10-Q, et dans tout dossier ultérieur déposé par la société auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine et disponibles sur le site de la SEC www.sec.gov. Les investisseurs existants et potentiels sont invités à ne pas accorder une confiance excessive aux énoncés prospectifs, qui ne sont valables qu'à la date à laquelle ils sont formulés. Les informations contenues dans ce communiqué de presse sont fournies par la société à la date indiquée et, sauf dans les cas requis par la loi, la société rejette toute intention ou responsabilité de mise à jour ou de révision des informations prospectives contenues dans le présent communiqué.

Énoncés prospectifs d'Intellia

Ce communiqué de presse contient des "énoncés prospectifs" d'Intellia tels que définis dans le Private Securities Litigation Reform Act de 1995. Ces énoncés prospectifs incluent, sans s'y limiter, les déclarations concernant la capacité d'Intellia à traduire CRISPR/Cas9 en des produits thérapeutiques pour lutter contre des maladies graves et mortelles, et son portefeuille de propriété intellectuelle CRISPR/Cas9, ainsi que les déclarations concernant la position et la stratégie de propriété intellectuelle des concédants d'Intellia. Les énoncés prospectifs de ce communiqué de presse sont basés sur les attentes actuelles de la direction à l'égard d'événements futurs, et sont sujets à un certain nombre de risques et incertitudes qui pourraient provoquer un écart substantiel et négatif entre les résultats réels et ceux stipulés ou exprimés implicitement par les énoncés prospectifs. Ces risques et incertitudes incluent, sans s'y limiter, les risques relatifs à la capacité d'Intellia à protéger et maintenir sa position en terme de propriété intellectuelle, les risques relatifs à la capacité des concédants d'Intellia à protéger et maintenir leur position en terme de propriété intellectuelle, le risque qu'un (ou plusieurs) produit candidat d'Intellia ne connaisse pas un développement et une commercialisation favorable, le risque d'arrêt ou de retard dans les essais cliniques en cours ou planifiés et/ou dans le développement des produits candidats d'Intellia, le risque que les résultats des études réalisées précédemment portant sur des produits candidats similaires ne se répètent pas ou ne soient plus observés dans les études en cours ou futures portant sur les produits candidats actuels, et le risque que les collaborations d'Intellia avec Novartis ou Regeneron ne continuent pas ou ne soient pas fructueuses. Pour en savoir plus sur les autres risques et incertitudes, ainsi que sur d'autres facteurs importants, qui pourraient provoquer un écart entre les résultats réels d'Intellia et ceux contenus dans les énoncés prospectifs, veuillez consulter la section intitulée "Risk Factors" du dernier rapport trimestriel d'Intellia sur formulaire 10-Q, déposé auprès de la Securities and Exchange Commission, et pour en savoir plus sur les risques potentiels, les incertitudes et d'autres facteurs importants dans les dossiers ultérieurs déposés par Intellia auprès de la Securities and Exchange Commission. Toutes les informations dans ce communiqué de presse sont valables à la date du communiqué, et Intellia Therapeutics rejette toute obligation de mettre ces informations à jour, sauf dans les cas requis par la loi.

Clause de non-responsabilité relative aux sites Internet des tiers

Les sociétés formulant ce communiqué fournissent la référence susmentionnée au site Internet de l'USPTO comme une source tierce d'informations factuelles, supplémentaires et relatives à la procédure d'interférence de brevet américain 106,048. Aucune des société formulant ce communiqué n'adopte les informations contenues ou trouvées dans ladite référence. Les informations présentes dans ce communiqué de presse accessibles via ladite référence sont valables à la date du communiqué. Les sociétés formulant ce communiqué rejettent toute obligation de mise à jour de ces informations, sauf dans les cas requis par la loi.

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

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