Neo Chemicals & Oxides Europe obtient l'invalidation des revendications de brevet de Solvay par un tribunal allemand

TORONTO--()--Neo Chemicals & Oxides Europe LTD. (« Neo », « la Société »), qui produit et distribue une large gamme de produits manufacturés à base de terres rares légères et lourdes, a annoncé aujourd'hui le résultat concluant de l'invalidation par la cour fédérale allemande des brevets à Munich le 26 septembre de plusieurs des revendications de brevet de Solvay sur la composition du produit dans le brevet numéro EP0605274. Le verdict fait l'objet d'un droit d'appel de la part de Solvay.

Solvay avait intenté précédemment un procès à Neo auprès du tribunal allemand de Düsseldorf pour violation des revendications de brevet relatives à EP0605274, maintenant jugée invalide en première instance en Allemagne, et obtenu un jugement de violation, auquel Neo a fait appel. Sur la base de la décision de la cour fédérale allemande des brevets invalidant certaines revendications de brevet appartenant à la société bruxelloise Solvay et ses sociétés affiliées, Rhodia Operations et Rhodia Chimie, Neo a demandé au tribunal de Düsseldorf de suspendre la procédure pour faire exécuter le jugement de violation relatif à EP0605274.

Neo est une unité de Neo Performance Materials, un leader en matière de terres rares et d'autres matériaux avancés à l'échelle mondiale.

À propos de Neo Performance Materials

Neo Performance Materials est un fournisseur de premier plan de matériaux avancés utilisés dans une large gamme d'applications technologiques et dans de nombreux secteurs parmi lesquels l'électronique grand public, les fibres optiques, les véhicules hybrides et électriques et les technologies de l'énergie propre. Grâce à ses installations de traitement et de séparation à la pointe du progrès en Europe et en Asie, la société aide ses clients à diversifier le risque que constitue l'approvisionnement en matériaux dans un seul pays. L'entreprise, divisée en trois segments d'activité : Neo Chemicals and Oxides, Neo Magnequench et Neo Rare Metals, est spécialisée dans la production, le traitement et le développement de matériaux manufacturés à base de terres rares et de zirconium, de poudres magnétiques, et de métaux rares.

Neo Performance Materials a son siège à Toronto, dans l'Ontario, au Canada, avec des bureaux à Greenwood Village, dans le Colorado, aux États-Unis et à Pékin, en Chine. La société exerce ses activités de vente et de production à l'échelle mondiale dans 10 pays : Japon, Chine, Thaïlande, Estonie, Singapour, Allemagne, Royaume-Uni, Canada, États-Unis et Corée du Sud. Pour de plus amples renseignements, consulter www.neomaterials.com.

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Contacts

Abernathy MacGregor
Rivian Bell, rlb@abmac.com
Kristin Cole, kec@abmac.com
213-630-6550

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