La Cour du Delaware constate que THERAVECTYS a des chances raisonnables d'obtenir gain de cause sur le fond dans son différend d’interférence délictuelle contre Immune Design Corp

Les revendications sont liées aux vecteurs lentiviraux novateurs de THERAVECTYS utilisés pour développer des vaccins et immunothérapies contre le cancer et les maladies infectieuses

(Photo:Business Wire)

PARIS--()--THERAVECTYS a annoncé aujourd'hui une décision prise par la Cour de chancellerie du Delaware concernant la requête en injonction préliminaire déposée par THERAVECTYS à l’encontre d’Immune Design Corp. (« IDC ») dans le cadre d’une plainte déposée le 1er juillet 2014. Dans sa plainte, THERAVECTYS allègue qu’IDC a porté atteinte à ses droits contractuels en persuadant Henogen SA (« Henogen ») de fabriquer des vecteurs lentiviraux pour IDC en violation des obligations d’exclusivité d’Henogen envers THERAVECTYS, et qu’IDC a également détourné de secrets commerciaux de THERAVECTYS, entre autres questions.

Dans sa décision, la Cour du Delaware a statué que THERAVECTYS a des chances raisonnables d'obtenir gain de cause sur le fond dans son différend d’interférence délictuelle, et que « le dossier est susceptible d’étayer ultérieurement une conclusion selon laquelle [le comportement d’IDC] constitue une appropriation frauduleuse de secrets commerciaux. » Bien que la Cour ait refusé de formuler une injonction à ce stade, elle a expressément reconnu que THERAVECTYS « pouvait exprimer des revendications pour des dommages passés » contre IDC, et qu’un « recours final adéquat pour s’opposer au comportement [d’IDC] peut [finalement] être justifié. » La Cour a déterminé qu’à ce stade préliminaire du différend, des questions demeurent en suspens concernant la nature précise et la gravité du dommage supplémentaire subi par THERAVECTYS avant le procès, qui devrait avoir lieu avant la fin de l’année 2015.

« Nous sommes ravis et rassurés que la Cour reconnaisse nos chances de succès quant à établir qu’IDC a porté atteinte à nos droits contractuels. Nous sommes optimistes quant à l’issue de notre affaire au procès », a déclaré le PDG de THERAVECTYS, Renaud VAILLANT.

À propos de THERAVECTYS
THERAVECTYS est une société privée de biotechnologie, intégrant R&D et développement clinique, issue de l’institut Pasteur.

La société capitalise plus de 15 années d'expérience dans le domaine des vecteurs lentiviraux et bénéficie des droits exclusifs et mondiaux de propriété intellectuelle de l'Institut Pasteur.

Grâce à sa technologie de vecteurs lentiviraux, THERAVECTYS développe des vaccins thérapeutiques et des immunothérapies contre le cancer et les maladies infectieuses, dont une plate-forme dédiée aux lymphocytes T génétiquement modifiés par un récepteur antigénique chimérique (CAR T-cell).
Depuis ses origines, la société est soutenue par des investisseurs de renom ainsi que d'anciens dirigeants de groupes pharmaceutiques mondiaux. THERAVECTYS progresse rapidement dans ses activités de R&D et de bioproduction GMP.

Seule et en collaboration avec ses partenaires, THERAVECTYS prévoit d’accélérer ses programmes de développement clinique et de lancer deux essais de phase I/II en oncologie dès 2015.

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Contacts

THERAVECTYS
Pierre Le Pan d'Epenoux, +33 (0)6 74 21 54 55
pdepenoux@theravectys.com

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